VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES AVANT L’UTILISATION
DE CE SITE.
En utilisant ce site vous acceptez l’ensemble des conditions
ci-dessous.
Le site www.jatech.fr est réalisé
par la société JaTech TM s.a.r.l., immatriculée au Registre
du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro
484 617 865 00023 dont le siège social est situé : Cidex 251 - 87 chemin des Claps - 06330 Roquefort les Pins.
Droits réservés :
Le contenu et la forme de ce site sont la propriété de
la société JaTech TM s.a.r.l, ils sont protégés
par les articles L111-1 du code de la propriété intellectuelle
et suivants, qui ne permettent aux utilisateurs du site de ne réaliser
des copies qu’en un seul exemplaire, et à des fins uniquement
privées excluant toutes utilisations collectives ou commerciales. Aucune reproduction
partielle ou totale des textes, images, schémas, logos présents
dans ce site n’est autorisée sans le consentement écrit
de son auteur (JaTech TM s.a.r.l. ).
Toute reproduction illicite sera assimilée à une contrefaçon,
et relèvera de ce fait, des articles L335-2 et suivants du code de
la propriété intellectuelle.
De même l’interprétation et l’utilisation
frauduleuse des bases de ce site, protégées par la loi 98-536
du 1er Juillet 1998 ainsi que par la directive européenne du 11 Mars
1996 exposeraient les contrevenants aux sanctions prévues par ces
lois.
Propriété :
JaTech est une marque déposée à l’INPI
par Monsieur LAURES Rudi. Les marques et logos contenus dans
ce site et appartenant à d’autres sociétés ou
auteurs, sont également protégés de manière similaire.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès
de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés
(C.N.I.L.), le traitement automatisé des données nominatives
est en conformité avec les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier
1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
De ce fait toute personne inscrite dans les bases de données
de ce site dispose d’un droit d’accès, de rectification
ou de suppression des données nominatives la concernant. Afin de procéder
aux différentes modifications, nous vous demandons de nous contacter
en écrivant à :
JaTech TM s.a.r.l.
Cidex 251 - 87 chemin des Claps
06330 Roquefort les Pins
IMPORTANT : Sachez que les informations communiquées seront accessibles
par les utilisateurs de ce site et ne seront donc pas confidentielles.
Responsabilités & Garanties :
La société JaTech TM s.a.r.l. gérant le site www.jatech.fr ne
garantie pas la disponibilité des informations sur le site www.jatech.fr,
elle se réserve
le droit de modifier ou de supprimer toute information contenue dans ce site,
sans annonce préalable.
•Les visiteurs de ce site sont seuls responsables de l’interprétation
et de l’utilisation des informations qui y sont collectées.
•La société JaTech TM apporte un soin particulier à la
construction de ce site et à la qualité des informations mises à disposition
des utilisateurs mais ne saurait être tenue pour responsable de la
présence de virus dans son site. L’utilisateur, en acceptant
les conditions présentes, reconnaît posséder le matériel
ainsi que les compétences nécessaires à une utilisation
correcte de ce site, notamment en ce qui concerne le téléchargement
du tout ou partie du site. Dans le cas d’une incompréhension
partielle ou totale quant à l’utilisation du site le visiteur
est appelé à ne procéder à aucun téléchargement
et à se faire assister de professionnels compétents car en
cas de dommages, seule sa propre responsabilité serait engagée.
•De même la société JaTech TM dénie toute
responsabilité quant aux conséquences que pourrait entraîner
la visite d’autres sites en liens sur celui-ci.
Autres informations :
Sauf en cas de force majeure, ou pour des problèmes techniques,
le site est accessible 7j./7 et 24h/24. Cependant cette accessibilité relève
de la décision de JaTech TM qui pourra à tout moment interrompre
ou supprimer cet accès.
Nous informons nos visiteurs qu’un système de suivi de
navigation est installé sur ce site afin de l’améliorer.
•La mise en place d’un lien hypertexte en direction de ce site
peut se faire librement à condition d’en informer la direction
de JaTech TM par le biais de ce lien.
•Si vous constatez des erreurs ou des dysfonctionnements nous vous
remercions de bien vouloir nous en informer en utilisant ce lien, afin que nous puissions procéder aux corrections éventuelles.
Nous vous remercions de votre attention et vous souhaitons de bonnes visites
sur nos sites.